ASSURANCES NAUTIQUE ET MARITIME

Transport maritime

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Le transport maritime est l’un des modes de transport les plus utilisés au monde : selon les données de la Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (CNUCED), plus de 90 % du commerce mondial est acheminé par mer. C’est un moyen de transport très efficace et sûr, mais il présente aussi certains risques. C’est pourquoi une assurance de transport maritime est indispensable pour protéger la cargaison et réduire les risques.

Quelles sont les garanties les plus importantes ?

Les garanties les plus importantes d’une assurance de transport maritime sont les suivantes :

    1. Garantie de transport : couvre les dommages et pertes que la cargaison peut subir pendant le transport maritime.
    2. Garantie de responsabilité civile : couvre les dommages que la cargaison peut causer à des tiers pendant le transport maritime.
    3. Garantie guerre et terrorisme : couvre les dommages pouvant résulter d’actes de guerre ou de terrorisme.
    4. Garantie grèves et émeutes : couvre les dommages pouvant résulter de grèves ou d’émeutes affectant le transport maritime.

Quelles sont les formules d’assurance pour le transport maritime ?

Il existe plusieurs formules d’assurance pour le transport maritime. Les plus courantes sont :

    1. Assurance tous risques : couvre tous les dommages et pertes que la cargaison peut subir pendant le transport maritime, sauf les exclusions spécifiques prévues au contrat.
    2. Assurance avec franchise : couvre les dommages et pertes que la cargaison peut subir pendant le transport maritime, mais l’assuré doit supporter une partie du risque, fixée au contrat.
    3. Assurance de responsabilité civile : couvre les dommages que la cargaison peut causer à des tiers pendant le transport maritime.

Les contrats de transport maritime, comme ceux de transport en général, peuvent aussi être classés en trois types :

    1. Assurance sur déclaration : cette formule est utilisée par les entreprises qui effectuent des expéditions de façon sporadique. Au lieu de souscrire une assurance pour chaque expédition, on souscrit une assurance sur déclaration qui couvre toutes les expéditions réalisées sur une période donnée. L’entreprise peut ainsi économiser sur les coûts d’assurance.
    2. Assurance sur chiffre d’affaires : cette formule est utilisée par les entreprises qui expédient régulièrement et ont un volume d’affaires élevé. Au lieu de souscrire une assurance pour chaque expédition, on souscrit une assurance sur chiffre d’affaires qui couvre toutes les expéditions réalisées pendant une période donnée, généralement un an. Le coût de l’assurance se fonde sur le volume d’affaires de l’entreprise.
    3. Police flottante : cette formule est utilisée par les entreprises qui expédient régulièrement et possèdent une flotte de navires ou de conteneurs. Au lieu de souscrire une assurance pour chaque navire ou conteneur, on souscrit une police flottante qui couvre toutes les expéditions réalisées avec cette flotte pendant une période donnée. Le coût de l’assurance se fonde sur la taille de la flotte.

Il est important de souligner que, quelle que soit la formule choisie, il faut examiner attentivement les conditions du contrat et s’assurer qu’il couvre correctement les besoins de l’entreprise. Il est aussi important de s’appuyer sur un courtier d’assurance spécialisé dans le transport maritime, capable de conseiller dans le choix de la formule la plus adaptée et dans la gestion d’éventuels sinistres.

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